Mentions légales

Informations légales

Le site u-school.fr est produit par l’Institut Catholique de Lille.
INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE, ASSOCIATION DECLAREE RECONNUE D’UTILITE PUBLIQUE ET ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PRIVÉ D’INTÉRÊT GÉNÉRAL (EESPIG) – 60 BOULEVARD VAUBAN – CS 40109 – 59016 LILLE CEDEX – France
Organisme de formation, enregistré sous le n°31 59 00468 59
SIRET 775.624.240 000 13 – CODE APE 8542 Z
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 66 775 624 240
Email : uschool@univ-catholille.fr
Numéro de téléphone : +33(0)3.59.56.69.70

Réalisation du site Web

Le site est produit par l’Institut Catholique de Lille – 60 Boulevard Vauban – CS 40109 – 59016 Lille CEDEX – France

Hébergement

OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

Conception graphique et réalisation technique

Design graphique : Konfiture – www.konfiture.com

Crédits Photos

Laurent Scavone, Creative Factory, MédiaLab, Service du Patrimoine et des Archives de l’Institut Catholique de Lille, Corinne Gualandris, Carole Blaringhem.

Editeur

Le site www.u-school.fr est produit par USCHOOL – Université Catholique de Lille.

Directeur de publication : Mme Carole BLARINGHEM – Directrice déléguée de USCHOOL

Rédacteur en chef : Mme Corinne GUALANDRIS – Chargée de communication de USCHOOL

Avertissement concernant les informations disponibles sur ce site
USCHOOL s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site web, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, USCHOOL ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site web.

En conséquence, USCHOOL décline toute responsabilité :

  • Pour toute interruption du site web
  • Survenance de bogues
  • Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site web
  • Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site web.

Ce site Web peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Web hors du domaine u-school.fr. D’autres conditions d’utilisation, telles que celles indiquées dans les pages consultées, s’appliquent à ces liens hypertextes Tous les liens vers des sites Web tiers sont fournis uniquement pour votre commodité et leur utilisation se fait sous votre responsabilité. u-school.fr n’est pas responsable du contenu des pages ainsi consultées.

Droit de propriété de USCHOOL

Le site internet ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le site web et chacun des éléments créés pour le site sont la propriété exclusive de USCHOOL, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site web/l’application. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site web sont la propriété des entités concernées de USCHOOL. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie USCHOOL à cet effet.

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site www.u-school.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit nous être adressée via notre adresse e-mail ou notre formulaire de contact. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright -année- uschool.fr – tous droits réservés ». Les marques et logos contenus dans le site www.u-school.fr sont déposés par l’éditeur, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.